Déposée le 18 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEQUILA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARKETING D'AFFINITE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEQUILA FRANCE domicilié(e) 50-54 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2312060) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 983 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2312060) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEQUILA FRANCE société par actions simplifiée - 50-54 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2312060) - 92100 - France - SIREN 323983692
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2312060) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434867 - Publication au BOPI 2006-06-06
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312060 - Publication au BOPI 2006-04-06
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Articles en papier, carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie à savoir livres, journaux, périodiques, revues, brochures, prospectus, imprimés, plans, manuels; articles pour reliures; photographies, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; stylos, blocs notes, sous-mains, cartes à jouer, cartes d'abonnement, cartes de visite, cartes postales; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons); location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils,informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; courrier publicitaire; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires; étude et recherche de marché; prévisions économiques; études de motivation, prospection, promotion des ventes et animation de la force de vente (pour des tiers); sondage d'opinion; location d'espaces publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; information statistique; mercatique; marchandisage; reproduction de documents, bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications, agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, et par télévision; communications par services télématiques, télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites; communication par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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